Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELIS
SOCIETE ANONYME DES USINES DE ROSIERES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96606989
Date de dépôt :
23/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2006

Présentation de la marque DELIS

Déposée le 23 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES USINES DE ROSIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES USINES DE ROSIERES domicilié(e) Lunery, 18400 SAINT FLORENT SUR CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 553 720 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque DELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELIS est expirée depuis le 23 janvier 2006.

SOCIETE ANONYME DES USINES DE ROSIERES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , EQUIP CHEF INTERNATIONAL , RAPID CHEF , ROSIERES , RAPID-CHEF , VEGA , MONTHERME M , ROSIERES , LA ROSE , MAJUSCULE


SOCIETE ANONYME DES USINES DE ROSIERES (société anonyme) - Lunery, 18400 SAINT FLORENT SUR CHER - France - SIREN 553720053


OFFICE BLETRY - France


Inscription le 9 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271807 - Publication au BOPI 1999-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires